MENTIONS LEGALES

 

 

Introduction

Identification de la société

Accès au site

Protection des données

Cookies

Droit d'auteur

Responsabilités

 

 

 

 

Introduction

 

 

Tous les droits sur le site www.fleurancenature.com sont la propriété de la société Fleurance Nature dont le siège social est situé Route de Lectoure - BP 46 - 32500 FLEURANCE
Ces droits sont réservés.


Toute la documentation disponible sur ce site est proposée à nos visiteurs uniquement pour un usage personnel.

 

 

 

 

Identification de la société (éditeur du site)

 

 

Fleurance Nature


S.A.S. (société par actions simplifiée) au capital de 5 421 463€


N° SIREN : 502 600 711


R.C.S. Auch 502 600 711


N° d’identifiant CEE : FR01502600711


Siège social :


Route de Lectoure
BP 30546
32505 FLEURANCE CEDEX
France

 

Directeur de publication : Mr Rombi


Hébergeur du site :
Salesforce commerce cloud
3 Avenue Octave Gréard
75007 PARIS
Tel.: + 33 1 72 10 94 00
FRANCE


Adresse du site : www.fleurancenature.com

 

 

 

 

Accès au site

 

 

Fleurance Nature se réserve le droit de modifier, de résilier, de suspendre ou d'interrompre à tout moment, pour toutes raisons et à sa seule discrétion, l'accès à tout ou partie du site, y compris notamment pour le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable.


Pour toute remarque ou question, vous êtes invités à nous contacter.
contact@fleurancenature.com

 

 

 

 

Protection des données

 

 

Le site www.fleurancenature.com respecte les lois françaises sur la protection de la vie privée.

 

Nous sommes amenés à vous demander et traiter un certain nombre de données pour organiser au mieux la gestion de nos relations commerciales et les services que vous attendez.

 

Fleurance Nature attache un soin particulier à la protection de vos données à caractère personnel.


Nous nous engageons à respecter scrupuleusement la loi du 6 janvier 1978 modifiée, sur l'informatique et les libertés ainsi que le Code de Déontologie des professionnels du Marketing Direct.

 

Certaines données sont indispensables au traitement de votre demande ou de votre commande, d'autres nous permettent de mieux vous connaître et donc adapter nos offres à vos besoins.

 

Sur les pages où des données à caractère personnel vous sont demandées, vous êtes informé du caractère obligatoire ou facultatif de leur transmission, ainsi que des conséquences éventuelles de leur non renseignement.

 

Conformément aux articles 39 et suivants de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, vous disposez des droits d'accès, de rectification ou de suppression des données vous concernant, , ainsi que du droit d’opposition :

 

Pour exercer ces droits, écrivez-nous :
Fleurance Nature – Route de Lectoure – BP 30546 - 32500 Fleurance, France
ou contacter notre service client par mail : contact@fleurancenature.com

 

Les informations que vous nous communiquez sont à destination de notre société, responsable de traitement, à des fins de gestion de votre commande ou de votre demande, et de prospection. Elles peuvent être communiquées à nos partenaires commerciaux et administratifs, dans les conditions ci-après décrites, afin de vous faire bénéficier de leurs offres et propositions.

 


 

Vous êtes client :


Vous êtes susceptibles de recevoir les offres commerciales de notre société par tout moyen postal, électronique ou téléphone, sans que vous ayez besoin d’en faire la demande ; nos offres sont ciblées et sélectionnées pour répondre à votre attente et vous satisfaire.


Vous êtes susceptible de recevoir également les offres de nos partenaires par courrier postal, à l’exception de courriers électroniques et des automates d’appel.


Si vous ne le souhaitez pas, il vous suffit de contacter, à tout moment, notre Service Clients par téléphone, par courrier ou par email en indiquant vos nom, prénom, adresse et N° de client afin que nous puissions faire le nécessaire.


 

Vous n’êtes pas encore client de notre société :


En remplissant le formulaire de demande d’informations de notre société (catalogue, lettre d’information), vous pourrez recevoir nos offres commerciales et celles de nos partenaires par voie postale, à l’exception de courriers électroniques et des automates d’appel.


Si vous ne le souhaitez pas, il vous suffit de contacter notre Service Clients par téléphone, par courrier ou par email en indiquant vos nom, prénom, adresse et N° de client afin que nous puissions faire le nécessaire.

 

Conformément à la loi française nous avons procédé à une déclaration de notre site auprès de la Commission Nationale Informatique et libertés; notre numéro de déclaration est 1006230.

 

 

 

 

Cookies

 

 

Vous êtes informés que lors de vos visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur votre logiciel de navigation.

 

Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas de vous identifier en tant qu’utilisateur mais qui permet d’enregistrer des informations relatives à votre navigation sur le site.

 

Conformément aux recommandations de la CNIL, nous vous indiquons que le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence d’un cookie et notamment de refuser un cookie, de la manière suivante :

 

Vous disposez également d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition relativement aux données personnelles vous concernant communiquées par le biais du cookie, auprès de Fleurance Nature dans les conditions indiquées ci-dessus.

 

La désactivation des cookies ne permet pas d’accéder aux services de Fleurance Nature, et en particulier de passer commande.

 

Nous pouvons également être amenés à autoriser d'autres sociétés, que l'on appelle serveurs publicitaires ou réseaux publicitaires tiers, à présenter des publicités sur nos pages Web. Certaines de ces sociétés sont susceptibles de placer des cookies et des actions tags (également appelés « simple pixel gif ») sur votre ordinateur afin de pouvoir mesurer l'efficacité de la publicité. Ainsi, les réseaux publicitaires peuvent compiler des informations sur les pages où vous ou les autres utilisateurs de l'ordinateur avez vu leurs publicités et déterminer celles sur lesquelles vous avez cliqué. Toutes les informations collectées par ces sociétés tierces via les cookies ou les action tags sont entièrement anonymes.

 

Vous avez également la possibilité d'accepter ou de refuser les cookies et action tags. La plupart des navigateurs Web acceptent automatiquement les cookies, mais vous pouvez généralement modifier les paramètres de votre navigateur afin de les refuser si vous le souhaitez comme indiqué précédemment. Si vous décidez de refuser les cookies et action tags, il se peut que vous ne puissiez pas bénéficier entièrement des fonctions d'interactivité de notre service ou des sites Web que vous visitez.

 

 

 

 

Droits d'auteur

 

 

Les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de Fleurance Nature ou de ses fournisseurs.


En aucun cas, il n'est autorisé de reproduire, de modifier, utiliser, réutiliser le contenu du site à des fins publiques ou commerciales, y compris les textes, images, supports sauf si l'accord préalable écrit de la société Fleurance a été obtenu.

 

Il n’est concédé aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site. En particulier, les marques et autres droits de propriété intellectuelle présents sur le site sont la propriété des entités concernées. La reproduction de tout document publié sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdites.Toute autre utilisation sans l’accord de Fleurance Nature sera constitutive de contrefaçon et sera poursuivie et sanctionnée conformément au titre de la Propriété Intellectuelle.

 

En ce qui concerne la zone de texte libre sur le formulaire Contact, il est rappelé qu’il est interdit aux internautes d’inscrire tout message injurieux, discriminatoire et portant atteinte à l’image d’une personne, sous peine d’engager leur responsabilité.

 

 

 

 

Responsabilités

 

 

Risques spécifiques liés aux réseaux informatiques

 


Vous déclarez connaître et accepter les caractéristiques propres aux réseaux informatiques et de télécommunications. En particulier, Fleurance nature ne pourra être tenue pour responsable, dans les cas suivants, sans qu'il s'agisse d'une liste limitative:

 

Interruption des réseaux, délais ou retards dans l'acheminement des messages électroniques ou toutes autres données ;
Défaillances matérielles ou logicielles ;
Malveillances, vol de données, virus informatiques, insuffisances des mesures de protection et de sauvegarde ;
Erreurs de manipulation, mauvaise utilisation des matériels et logiciels ;
Perte de données et/ou de transactions, interruptions d'activité ou autre perte de nature pécuniaire qui en résulterait ;
Problèmes liés au contenu des sites Internet, des courriers électroniques et toutes informations transmises par les réseaux ;
Usage détourné ou malveillant des données, des textes, des images ou des informations;
Tous cas de force majeure, d’évènement imprévisible ou toutes autres causes ne dépendant pas de la volonté délibérée de Fleurance Nature.
Fleurance Nature n'exerce pas de contrôle, de quelque forme que ce soit, sur la nature ou les caractéristiques des données qui pourraient transiter par l'intermédiaire de son centre serveur.

 

En conséquence, Fleurance Nature n'assume pas de responsabilité sur les services accessibles par Internet et notamment pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l'accès de quiconque au site, ou de l'impossibilité d'y accéder, de l'utilisation du site et /ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
 

 

 

Lien hypertexte

 


Les sites extérieurs à Fleurance Nature ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de celle-ci qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. Ces liens ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre Fleurance Nature et ces sites, ceux-là étant soumis à leurs propres conditions d'utilisation et politiques de protection de la vie privée.